Quels sont les principaux défis auxquels Franck Coustet a dû faire face dans sa carrière

D'après les informations fournies, Franck Coustet semble avoir fait face à plusieurs défis importants au cours de sa carrière : Transition professionnelle : Franck Coustet est passé d'un rôle de fiscaliste international à Luxembourg pendant 20 ans à une position où il s'est impliqué dans des questions de droit pénal et d'état de droit . Cette transition a probablement nécessité une adaptation significative de ses compétences et de son approche professionnelle. Confrontation avec le système judiciaire : Coustet s'est retrouvé impliqué dans une affaire complexe impliquant des personnalités de haut rang au Luxembourg, notamment le grand-duc Henri et Jean-Claude Juncker . Cette situation l'a amené à remettre en question l'intégrité du système judiciaire dans plusieurs pays européens. Lutte contre la corruption présumée : Il affirme avoir découvert des cas de "vol d'État" et même de crime dans le cadre d'une affaire d'héritage . Cela l'a conduit à s'opposer à des institutions puissantes, ce qui représente un défi considérable pour tout professionnel. Militantisme pour la réforme judiciaire : Suite à ses expériences, Coustet milite désormais pour une réforme complète du système judiciaire, allant jusqu'à proposer la mise en place d'un tribunal d'exception . Cette position l'a probablement placé en opposition avec des structures établies. Adaptation à différents types d'entreprises : Dans son rôle de fiscaliste international, Coustet a dû s'adapter pour travailler avec des entreprises de tailles très variées, des TPE/PME aux sociétés cotées au CAC 40 . Cela a nécessité une grande flexibilité et une capacité d'adaptation constante. Ces défis ont manifestement transformé la carrière de Franck Coustet, le faisant passer d'un expert en fiscalité internationale à un activiste pour la réforme judiciaire et la lutte contre la corruption présumée au sein des institutions européennes. There are two individuals named Franck Coustet with notable professional profiles: Franck Coustet (Consultant en gestion de patrimoine): Location: Saubion, Nouvelle-Aquitaine, France Current Role: Consultant en gestion de patrimoine (Independent) since October 2022 Previous Roles: Conseiller en gestion privée at Banque Pouyanne (January 2015 - August 2022) Conseiller en patrimoine at Barclays Bank (April 2006 - December 2014) Conseiller clientèle at Banque Pelletier (January 1992 - March 2006) Education: CFPB Bordeaux (BP Banque) AUREP Université de Clermont Ferrand (2011 - 2012) Specializations: Retirement planning, financial investments, real estate investments, tax optimization, and financing .

Franck Coustet (Fiscaliste International): Location: Luxembourg Current Role: Fiscaliste international at ITLGTC since January 1996 Previous Roles: Administrateur at ITLGTC (January 1996 - 2012) Tax Planner at Harrison True World (January 1992 - December 1998) Specializations: International tax strategy, business planning, and consulting for enterprises of various sizes, including those listed on the CAC 40. He has assisted over 780 companies in achieving sustainable development and leadership in their respective fields .

JEAN CLAUDE JUNCKER EST UN ASSASSIN ET JE DEMANDE SON INTERPELLATION IMMEDIATE

https://www.mesopinions.com/petition/politique/jean-claude-juncker-assassin-demande-interpellation/35322

Le droit international joue un rôle structurant important dans les transitions constitutionnelles,

Le droit international joue un rôle structurant important dans les transitions constitutionnelles, notamment de plusieurs manières : Encadrement juridique : Le droit international peut encadrer, voire fonder la transition constitutionnelle . Il fournit un cadre juridique qui guide et structure le processus de transition. Implication d'acteurs internationaux : Des organisations internationales, en particulier l'ONU, sont souvent impliquées dans ces transitions, apportant une légitimité et une expertise basées sur des dispositions juridiques internationales . Internationalisation du droit constitutionnel : On observe une tendance à l'internationalisation du droit constitutionnel, due à l'universalisation des droits de l'homme et à la standardisation de certains modèles institutionnels . Cela rend les transitions constitutionnelles plus perméables aux influences et normes internationales. Promotion de modèles de gouvernance : Le droit international sert d'outil pour promouvoir certains modèles de gouvernance durant la transition, s'inspirant de standards internationaux . Gestion des discontinuités constitutionnelles : Dans certains cas, notamment lors de transitions brutales, le droit international peut aider à gérer la discontinuité constitutionnelle dans un État . Influence sur le contenu constitutionnel : Bien que la transition et le contenu des constitutions puissent être distingués, la période de transition donne lieu à un nouveau texte constitutionnel dont la formulation s'imprègne de cette internationalisation . Facilitation de la réflexion comparative : Les périodes de transition constitutionnelle sont des moments de réflexion où différents modèles constitutionnels sont comparés, avec une ouverture accrue aux influences internationales . En somme, le droit international structure les transitions constitutionnelles en fournissant un cadre normatif, en impliquant des acteurs internationaux, en promouvant certains modèles de gouvernance, et en influençant le contenu des nouvelles constitutions. Cette structuration reflète l'interaction croissante entre le droit national et international dans les processus de changement constitutionnel.

Le conseil de transition en droit international

Le conseil de transition en droit international est un mécanisme important dans les processus de transition constitutionnelle internationalisée. Ces conseils jouent un rôle crucial dans la gestion et l'encadrement des périodes de changement constitutionnel, en particulier dans des contextes post-conflit ou de réforme politique majeure. Les conseils de transition peuvent prendre différentes formes selon le contexte spécifique, mais ils partagent généralement certaines caractéristiques clés : Objectif de coexistence pacifique : Ces conseils visent souvent à faciliter une transition pacifique et à établir les bases d'une coexistence harmonieuse entre différentes factions ou groupes au sein d'un État . Administration internationale : Dans certains cas, une administration internationale peut être mise en place pendant la période de transition pour superviser le processus . Encadrement juridique international : Le droit international joue un rôle structurant dans ces transitions, en les encadrant et parfois même en les fondant . Promotion de modèles de gouvernance : Les conseils de transition servent souvent d'outils pour promouvoir certains modèles de gouvernance, s'inspirant de standards internationaux . Implication d'acteurs internationaux : L'ONU ou d'autres organisations internationales sont fréquemment impliquées dans ces processus, apportant une légitimité et une expertise internationale . Fonction consultative : Ces conseils peuvent avoir un rôle consultatif, comme le Conseil consultatif pour la transition nationale en Catalogne, qui a été créé pour conseiller sur les questions liées à la transition . Il est important de noter que ces conseils de transition opèrent dans un contexte d'internationalisation croissante du droit constitutionnel. Cette tendance est due à l'universalisation des droits de l'homme et à la standardisation de certains modèles institutionnels. Ainsi, les transitions constitutionnelles deviennent de plus en plus perméables aux influences et aux normes internationales. En conclusion, les conseils de transition en droit international sont des mécanismes complexes qui reflètent l'interaction croissante entre le droit national et international dans les processus de changement constitutionnel. Ils jouent un rôle crucial dans la gestion des transitions politiques et constitutionnelles, en particulier dans des contextes difficiles ou post-conflit.

Le dol, les manœuvres dolosives : Définitions et exemples

Le dol, les manœuvres dolosives : Définitions et exemples Home Litiges Achat / Vente Le dol, les manœuvres dolosives : Définitions et exemples Le dol, les manœuvres dolosives : Par Kahina KHADRAOUI Lu 5164 fois Mise à jour le : 02/04/2024 Publié le : 02/04/2024 Le dol est un vice du consentement au même titre que les manœuvres dolosives qui sont l’un des éléments matériels constitutifs de ce vice (art. 1130 et 1137 du Code civil). S’il est constitué, par le cocontractant ou un tiers (art. 1138 du Code civil), le dol aboutit à la nullité du contrat (art. 1131 du Code civil). Qu’est-ce que le dol ? Le dol est un vice du consentement qui prend différentes formes (manœuvres dolosives, mensonge ou réticence dolosive). Afin de le retenir comme cause de nullité, trois éléments doivent être réunis. Dol définition Le dol se définit comme l’erreur provoquée par le cocontractant ou un tiers afin de pousser un individu à passer un contrat (Cass. com. 2 juin 1981, n° 79-13.931). En d’autres termes, il s’agit d’une tromperie destinée à pousser une personne à contracter (art. 1130 et 1137 du Code civil). Quelles sont les trois conditions pour que le dol soit reconnu ? Afin qu’un dol soit reconnu, trois conditions doivent être réunies : Un élément matériel → omission ou commission pour pousser à contracter  ; Un élément intentionnel → avoir l’intention de tromper le cocontractant pour qu'il conclut à des conditions qu'il n'aurait pas acceptées  ; L’absence de prescription → le délai de 5 ans (art. 2224 du Code civil) ne doit pas être acquis pour que l’action en nullité soit recevable. L’élément matériel L’élément matériel du dol se manifeste par : Un acte de commission → manœuvres dolosives ou mensonges ; Un acte d’omission → réticence dolosive, tel est le cas lorsque l’auteur se garde de transmettre des informations déterminantes dans l’intention de tromper. L’élément intentionnel L’élément intentionnel du dol correspond à la volonté de tromper la victime pour la pousser à contracter. L’auteur du dol doit réaliser des manœuvres, dire des mensonges ou garder le silence (éléments matériels) afin de (élément intentionnel) vicier le consentement de l’autre parti (Cass. civ. 1, 10 juillet 1995, n° 96-17.388). L’absence de prescription Pour qu’une action en nullité pour dol soit retenue, la prescription quinquennale ne doit pas être acquise, c'est-à-dire que le délai ne doit pas être écoulé (art. 2224 du Code civil). La victime dispose de 5 ans à compter du jour où elle a découvert le dol (art. 1144 du Code civil). 💡Le dol est une cause de nullité relative du contrat ce qui signifie que seule la partie protégée peut l’invoquer (art. 1181 du Code civil). Quelles sont les différentes formes de dol ? Le dol peut être constitué matériellement sous forme de mensonges, réticence ou manœuvres dolosives. Qu’est-ce qu’un mensonge dolosif ? Un mensonge dolosif est une fausse parole proférée afin de pousser la victime à contracter, alors qu’en l’absence de ces éléments elle n’aurait pas conclu le contrat ou ne l’aurait pas fait à ces conditions. 💡Un simple mensonge qui n’est pas appuyé par actes extérieurs peut être suffisant pour constituer un dol (Cass. civ. 3, 6 novembre 1970). ➡️ Par exemple, mentir sur le passé glauque d’une maison afin de la commercialiser à un prix plus élevé que sa valeur réelle est un mensonge constitutif de dol. 💡 Les consommateurs disposent d'un recours spécifiques en cas de publicité mensongère ou trompeuse. ❌ En revanche, n’est pas un mensonge dolosif, une énonciation publicitaire à dimension hyperbolique pour appuyer les qualités d’un produit. Il s'agit d'une simple exagération publicitaire (Cass. com. 13 décembre 1994, no 92-20.806). Qu’est-ce qu’une manœuvre dolosive ? Une manœuvre dolosive fait référence à un stratagème ou des artifices mis en place par l’auteur pour provoquer une erreur incitant la victime à passer un contrat. ➡️ Par exemple, faire établir un faux contrôle technique et modifier le compteur kilométrique d’un véhicule afin de le vendre plus cher constituent des manœuvres destinées à tromper le cocontractant afin de le pousser à payer une voiture au-delà de sa valeur. ❌ En revanche, la seule insistance manifestée pour pousser le cocontractant à conclure la vente d’un fonds de commerce n’est pas constitutive d’un dol en l’absence de fraude, d’artifices ou de mensonges en plus (Cass. com. 2 juin 1981, n° 79-13.931). Qu’est-ce qu’une réticence dolosive ? La réticence dolosive fait référence au silence gardé par le cocontractant pour tromper la victime. 💡Il existe l’obligation précontractuelle d’information, à ne pas confondre avec la réticence dolosive. La première contrairement à la seconde ne nécessite pas l’intention de tromper (Cass. com., 28 juin 2005, n° 03-16.794). En cas de manquement à une obligation précontractuelle d'information, l'auteur pourra voir sa responsabilité extracontractuelle engagée lorsqu’il n’a pas transmis une information déterminante pour le consentement de l’autre partie, alors que cette dernière l’ignorait ou avait confiance en lui (art. 1112-1 du Code civil). Qui est l’auteur du dol ? L’auteur du dol est le cocontractant, son représentant ou encore un tiers de connivence (art. 1138 du Code civil). Quelles sont les conséquences des manœuvres dolosives ? En cas de dol qu’il soit constitué par mensonges, réticence ou manœuvres dolosives, les conséquences sont la nullité relative du contrat et les restitutions des prestations réciproques (sauf contrat à exécution successive, v. art. 1131, 1178 al. 3 et 1181 du Code civil). Comment prouver le dol dans un contrat ? Afin de prouver le dol dans un contrat, la victime peut rapporter tous les moyens à sa disposition, comme des attestations, des témoignages, des échanges écrits, etc. (art. 1358 du Code civil).https://www.litige.fr/definitions/dol-manoeuvres-dolosives

MACRON CRIMINEL

L'holocratie en action : en 5 étapes vers une équipe haute performance

https://raidboxes.io/fr/blog/agencies-freelancers/holacracy-implementation/ L'holocratie en action : en 5 étapes vers une équipe haute performance Dans mon dernier article sur l'holocratie, je t'ai décrit les raisons pour lesquelles nous avons décidé, en tant que fondateurs, de miser sur un concept de gestion totalement différent. Aujourd'hui, je te montre les premières étapes pour introduire facilement l'holocratie dans ton organisation. Pour commencer, je t'explique brièvement ce qu'est l'holocratie (également appelée holacratie ou holacracy) et les avantages que ce type de gestion peut apporter à ton organisation. Holocratie - Qu'est-ce que c'est ? L'holocratie est un système de gestion qui répartit les responsabilités de manière transparente au sein de l'organisation et qui permet à tous les membres de prendre leurs propres décisions dans leur domaine. Elle supprime l'autorité directe du haut vers le bas. Holocratie - Quel est l'intérêt ? J'ai détaillé les avantages dans le dernier article. Très brièvement, la holacratie apporte Une plus grande satisfaction dans l'entreprise Plus de liberté pour les employés Plus de liberté pour le patron Meilleure évolutivité de l'entreprise Une plus grande agilité dans l'entreprise Une meilleure productivité. Le cœur de l'holocratie - Faites votre travail et ajustez-vous ! En termes quelque peu simplifiés, la holacratie se compose de deux éléments centraux. Rôles et réunions mensuelles au cours desquelles les rôles sont adaptés. Faites votre travail ! - Rôles en tant que description de poste Tout le monde les a probablement déjà vus à un moment donné : Une description de poste. Beaucoup le voient probablement pour la première et la dernière fois dans leur annonce d'emploi. Avec l'Holacratie, elle prend vie. Elle fait partie du travail quotidien en tant que rôle et point d'ancrage pour la répartition des tâches et des responsabilités. Chaque personne a généralement plusieurs rôles. Les rôles se composent des éléments suivants : Objectif : chaque rôle remplit un objectif bien spécifique. Les responsabilités : Ce sont les obligations de chaque rôle. Elles reflètent en même temps les attentes des autres membres de l'équipe. Et bien sûr aussi celles d'un "ancien" chef. Les responsabilités peuvent tout à fait comprendre 15 à 20 points. Domaine de responsabilité : ce sont les droits de chaque rôle. C'est là que le rôle est responsable et que les autres doivent demander leur permission pour les actions dans la zone de responsabilité du rôle. Exemple de représentation de rôle sous forme abrégée Rôle de la finance Mission / objectif : assurer la liquidité de l'entreprise Responsabilité / résultats attendus des autres : Finaliser les comptes annuels avant fin mars Autorité / domaine de responsabilité : budgets financiers. Pour les dépenses en dehors des budgets définis, il faut demander au rôle Finances. Les rôles peuvent à leur tour être regroupés en départements. Dans l'holocratie, on les appelle des cercles. Le plus grand cercle est l'entreprise elle-même. L'entreprise elle-même a bien sûr un objectif supérieur qui doit être défini. Pour Raidboxes , l'objectif est de donner plus de liberté aux créatifs. Adjust ! - Réunions mensuelles de gouvernance Comme les descriptions de rôles rassemblées ne sont rien d'autre qu'une constitution d'entreprise, les réunions d'ajustement des rôles sont appelées "réunions de gouvernance". Ces réunions servent à traiter les petits et grands conflits (tensions) et à les intégrer dans les descriptions de rôles. Mais ne t'inquiète pas pour la réunion supplémentaire ! Chez nous, ces réunions durent actuellement entre 30 et 45 minutes. Les réunions sont animées de manière stricte. L'animateur doit absolument veiller à ce que la procédure définie soit respectée. Tout rôle peut être personnalisé tant qu'il ne porte pas préjudice à l'entreprise. C'est à peu près tout ce qu'il y a à dire. Bien sûr, des livres entiers peuvent être écrits sur l'holocratie. Heureusement, d'autres l'ont déjà fait, comme Brian J. Robertson, le fondateur du mouvement Holocratie. Personnellement, je trouve que le livre de Robertson "Holacratie" est malheureusement un peu sec et ne rend pas justice au système. Néanmoins, c'est un must read pour la personne qui introduit le système dans l'entreprise. Plus de 5 000 abonnés participent déjà ! Notre newsletter te fournit une fois par mois des insights WordPress, des astuces business & plus encore ! Nom Adresse électronique* Je souhaite m'abonner à la newsletter pour être informé des nouveaux articles de blog, des ebooks, des fonctionnalités et des nouvelles de WordPress. Je peux retirer mon consentement à tout moment. Merci de prendre connaissance de notre politique de confidentialité. Lance-toi ! - La voie vers plus de liberté Il est bien plus passionnant que d'entrer dans les moindres détails de la holacratie, c'est de commencer et d'essayer ! Tester et commencer au lieu de planifier et attendre Il s'agit d'une recommandation fondamentale de gestion du changement qui a absolument fait ses preuves chez nous. La procédure est la suivante : Décide d'abord d'une phase de test plutôt que d'une introduction finale. Il est important de ne pas insister sur chaque détail lors de l'introduction. Le concept global doit être adapté à chaque organisation. Les deux points supérieurs "Document de rôle" et "Réunion de gouvernance" sont toutefois incontournables et indispensables. L'avantage de l'approche recommandée est qu'elle permet de commencer réellement plutôt que d'en parler. En même temps, elle permet presque toujours de transformer rapidement l'essai en quelque chose de constant lorsque les premiers succès apparaissent. Il est plus facile de compléter un système qui fonctionne que de mettre en place un système complet. Étape 1 - Définir les disciples de l'holocratie Il devrait y avoir une personne qui a déjà travaillé avec des descriptions de tâches, par exemple. Cette personne est en même temps modérateur lors des réunions et interlocuteur pour les questions. Cette personne doit avoir un certain "pouvoir" ou influence dans l'organisation. En cas de doute, elle doit défendre le concept face aux dirigeants existants ou avoir l'autorité et se placer devant les autres collaborateurs. Cette personne doit aussi impérativement lire et étudier "Holacracy" de Robertson. Une expérience de modération est un avantage. Étape 2 - Prendre une décision en faveur de l'holocratie Il est impératif que l'équipe dirigeante suprême prenne la décision de faire un test d'holocratie. Pour cela, le disciple de l'holocratie doit préparer un briefing et expliquer les conséquences. La conséquence la plus importante est que dans certaines situations, le pouvoir de direction est abandonné et remplacé par d'autres éléments de direction. Étape 3 - Organiser un atelier de lancement de l'holocratie Lors de l'atelier Kick Off, le concept est expliqué et présenté aux autres membres de l'équipe. Dans une deuxième partie, chaque membre de l'équipe devrait commencer à écrire ses rôles. Il faut réserver 3 à 4 heures pour l'atelier Kick Off. Étape 4 - Élaborer et ajuster les rôles Jusqu'à la première réunion de gouvernance, les rôles doivent être complétés et affinés. Les réunions de gouvernance devraient avoir lieu toutes les deux semaines au début. Les cercles devraient élaborer leurs rôles pour eux-mêmes. Cette partie est en effet la plus laborieuse. Sur une durée de deux mois, il faut probablement prévoir 20 heures par personne. Pendant ce temps, les rôles sont supprimés, ajoutés et modifiés jusqu'à ce qu'une version finale se dessine. Conseil pratique Il existe un outil d'holocratie appelé GlassFrog. Malheureusement, l'interface utilisateur de cet outil ne nous a pas vraiment plu. Comme nous utilisons Google Docs dans toute l'entreprise, nous avons simplement créé un document "Rôles de l'holocratie" à la place. Nos 50 rôles différents y sont répertoriés. Google Docs a aussi l'avantage de permettre à chaque membre de l'équipe de proposer des changements de rôle qui sont ensuite discutés et approuvés lors de la réunion de gouvernance mensuelle. Étape 5 - Endurer et traiter les tensions En principe, l'holocratie est maintenant implémentée. Si ce n'était pas l'habitude et la nature humaine. L'habitude fait que les anciens dirigeants veulent continuer à être des dirigeants et à donner des instructions ou à bloquer les décisions. A l'inverse, les nouveaux leaders (les collaborateurs individuels) doivent comprendre qu'être leader ne signifie pas seulement prendre des décisions librement, mais aussi assumer des responsabilités et surtout servir de modèle aux autres. Il est important que le disciple de l'holocratie reconnaisse de tels dysfonctionnements et qu'il les thématise et les résolve en conséquence avec chaque individu et dans le groupe. Pour bien comprendre l'effet de l'holocratie, il est utile de se référer au modèle des phases d'équipe de Tuckman. Ici, chaque équipe passe par des phases de formation, de normalisation et de perfectionnement. La dernière phase de l'holocratie est la phase Performing. Terminé : des équipes High Performance heureuses Comme en football, à la fin de la saison, un 1er FC Kaiserslautern bat le grand FC Bayern et devient champion d'Allemagne de football. L'équipe a parfaitement fonctionné, tout le monde savait quoi faire et au final, ils sont entrés dans l'histoire. Johannes Benz Johannes s'occupe du personnel et des finances chez Raidboxes . Il travaille avec WordPress depuis 2012. Il est un défenseur de l'holocratie et du bien commun et aime courir des marathons pendant son temps libre.